Mentions légales
Dernière mise à jour : 14 septembre 2026
Éditeur du site
Le site Promptilt (accessible aux adresses promptilt.com et promptilt.fr) est édité par :
- EURL ENL CONSULTING, société à responsabilité limitée unipersonnelle au capital social de 1 000 €
- Siège social : 70 Grand Place, 59246 Mons-en-Pévèle, France
- SIREN : 509 514 238 — RCS Lille
- Contact : contact@promptilt.com
- Directeur de la publication : N. Petain, gérant
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
- Pour l'Union européenne : Vercel Europe GmbH, Potsdamer Platz 10, 10785 Berlin, Allemagne
La base de données et l'authentification sont hébergées par Supabase, dans la région Europe (Irlande). Voir la politique de confidentialité pour le détail des sous-traitants et des transferts de données.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, design, textes, prompts de la bibliothèque publique, marque Promptilt, logo) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive d'EURL ENL CONSULTING ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée, totale ou partielle, de ces éléments est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Le contenu généré par un utilisateur à partir d'un prompt de la bibliothèque (résultat produit par un outil d'intelligence artificielle tiers, ex. ChatGPT, Claude, Gemini) n'est pas la propriété de Promptilt : voir les conditions générales pour le détail des droits d'usage des prompts eux-mêmes.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles des utilisateurs est détaillé dans la politique de confidentialité, conforme au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.
Cookies
Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session de connexion) et un cookie fonctionnel de suivi de parrainage, décrits dans la politique de confidentialité.
Limitation de responsabilité
Promptilt met à disposition des prompts (instructions textuelles) destinés à être utilisés avec des outils d'intelligence artificielle générative tiers. Promptilt n'édite pas ces outils tiers et ne peut garantir l'exactitude, la pertinence ou la légalité des résultats qu'ils produisent. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des contenus générés.
Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.